Urbanisme – Site Officiel de la Mairie d'Eteaux

DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

A partir du 01 janvier 2022 Sur tout le territoire, particuliers ou professionnels, vous aurez la possibilité de transmettre de manière dématérialisée...

Lire +

Classement des bâtiments patrimoniaux

Patrimoine bâti et paysager Au titre de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme, des éléments patrimoniaux ont été identifiés au règlement...

Lire +

Carte des Aléas Naturels

La Prévention des risques naturels constitue une des principales missions de toutes les autorités publiques. Les risques sont recensés et étudiés avec...

Lire +

Nuancier Communal – l’Habitat Traditionnel et l’Urbanisation Contemporaine

Lire +

Aménagement du Territoire – SCOT

Le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Rochois définit les grandes orientations en matière d’aménagement, de développement et de protection du territoire. Il a...

Lire +

Consultations Architecturales

Pour vous accompagner dans la conception de votre réalisation, un architecte-conseil assure les permanences de conseil à la CCPR.La permanence est gratuite...

Lire +

Annexes Sanitaires – Diagnostic et Travaux

Annexes eaux pluviales - diagnostic Cliquez ici Annexes eaux pluviales - travaux Cliquez ici Annexes eaux usées Cliquez ici

Lire +

Règlement Local de Publicité – RLP

Retrouvez ci-dessous notre règlement du plan local d'urbanisme.

Lire +

Eau – Assainissement

Les réseaux Eau et Assainissement sont des compétences de la Communauté de Communes du Pays Rochois.Pour tout renseignement, veuillez contacterla C.C.P.R. 1 place...

Lire +