Urbanisme – Site Officiel de la Mairie d'Eteaux

Consultation loi d’Accélération pour la Production d’Energie Renouvelable

Afin de lutter contre le réchauffement climatique, les pays de l’Union Européenne ont pris divers engagements et notamment le fait de développer...

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DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme pour les usagers, particuliers et professionnels. Sur tout le territoire, particuliers ou professionnels, vous avez la possibilité de...

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Classement des bâtiments patrimoniaux

Patrimoine bâti et paysager Au titre de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme, des éléments patrimoniaux ont été identifiés au règlement...

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Carte des Aléas Naturels

La Prévention des risques naturels constitue une des principales missions de toutes les autorités publiques. Les risques sont recensés et étudiés avec...

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Nuancier Communal – l’Habitat Traditionnel et l’Urbanisation Contemporaine

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Aménagement du Territoire – SCOT

Le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Rochois définit les grandes orientations en matière d’aménagement, de développement et de protection du territoire. Il a...

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Consultations Architecturales

Pour vous accompagner dans la conception de votre réalisation, un architecte-conseil assure les permanences de conseil à la CCPR.La permanence est gratuite...

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Annexes Sanitaires – Diagnostic et Travaux

Annexes eaux pluviales - diagnostic Cliquez ici Annexes eaux pluviales - travaux Cliquez ici Annexes eaux usées Cliquez ici

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Règlement Local de Publicité – RLP

Retrouvez ci-dessous notre règlement du plan local d'urbanisme.

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Eau – Assainissement

Les réseaux Eau et Assainissement sont des compétences de la Communauté de Communes du Pays Rochois.Pour tout renseignement, veuillez contacterla C.C.P.R. 1 place...

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